Reconduction du financement de l'Infobest Vogelgrun/Breisach pour la période 2007/2009
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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12 résultats pour la valeur "19/01/2007" du filtre Date de séance, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine
Projets touristiques transfrontaliers
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Remboursement de deux fonds de concours de l'Etat pour les travaux aux Dominicains de Guebwiller
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Autorisation d'agir en justice (vidange du barrage d'Alfeld)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Désignation d'un représentant du Département au Conseil d'Administration de la mission opérationnelle transfrontalière (MOT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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Reconduction du financement du secrétariat commun de la conférence du Rhin Supérieur pour la période 2007-2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux collectivités locales. Répartition des amendes de police. Programme 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Co51 - Modalités de mise en œuvre du programme "Jachères fleuries"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Schéma départemental des enseignements artistiques spécialisés. Convention relative aux modalités de transferts des crédits de l'Etat au Département
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- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat Région 2007/2013
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- Date : 19/01/2007
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Décision de reclassement dans le domaine privé du Département de délaissés situés à Mulhouse et à Brunstatt
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- Date : 19/01/2007
- Rapporteur : Non défini
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